lundi 30 mars 2015

On y passe des heures...

Praha : l'horloge. CC pikadilly Flickr.
Le but de cet article est de vous donner une petite idée de ce que représente un projet comme le nôtre en termes de temps passé par chacun d'entre nous sur ce projet.

En effet, si nous donnons chacun pas mal de temps pour essayer de faire aboutir ce projet, nous en prenons rarement pour essayer de faire le calcul de ce que représentent tous ces petits moments additionnés les uns aux autres. Peut-être aussi n'osons-nous pas faire ce calcul, pour ne pas nous décourager à l'idée des heures passées à essayer de comprendre les statuts d'une SAS ou à revoir 3 fois notre montage financier en changeant le taux de TVA appliqué à l'architecte  plutôt que de jouer à la coinche ou faire de la musique...

Commençons par les réunions : nous faisons en moyenne une réunion de groupe toutes les 2 semaines, qui dure plus ou moins 2h30 à 9 personnes ce qui fait sur un an 26 réunions soit 65 heures ce qui représente 585 heures de travail collectif. Rajoutons à ça en moyenne une réunion toutes les 2 semaines aussi avec un de nos partenaires (architecte, bailleur social, Habicoop, Grand Lyon, élus etc.), ce qui nous multiplie tous ces chiffres par 2 et on arrive à 1170 heures de travail collectif.

En plus de ça, nous avons décidé de donner environ 4 heures par semaine de notre temps à la coopérative, réunions comprises. Ce temps-là est un peu compliqué à estimer car certaines semaines nous en faisons beaucoup plus et d'autres un peu moins... En comptant 2heures par semaine chacun, en plus des réunions, on ne doit pas être loin du compte. Cela nous amène à 936 heures de travail individuel par an.

Addition finale : 1170 + 936 = 2106 par an consacrées à la Gargousse par le groupe, tout ça en plus bien sûr de nos activités professionnelles respectives et de nos quotidiens bien chargés...

Et voilà, les coopératives d'habitant sont encore des modèles à construire en France, d'où la nécessité de ce temps long à leur consacrer. Mais plus le nombre de coopératives augmentera plus il sera facile d'en monter et plus ce temps d'investissement, qui reste un frein pour beaucoup, se réduira. L'objectif d'Habicoop est de mutualiser tout ce qui a été fait par les différents groupes afin de réduire le temps consacré à la création des coopératives pour permettre leur développement partout en France.

lundi 16 mars 2015

Ingrédient n°1 d'une coopérative : ses statuts (1)

La recette pour créer une coopérative d'habitants comporte de nombreux ingrédients que nous allons vous détailler petit à petit dans ce blog.

Jean-Claude Mouton, CC, Flickr
Le premier ingrédient consiste à rédiger des statuts et à les déposer au Greffe du Tribunal de commerce où la société sera immatriculée afin de lui donner une existence légale. Cet ingrédient est un peu complexe aussi allons-nous lui consacrer plusieurs articles.

Ce premier article traitera du cadre général de nos statuts, et nous en détaillerons par la suite certains aspects plus spécifiques.

Peut-être avez-vous entendu parler de la loi Alur, destinée en partie à donner un statut légal aux coopératives d'habitants. Si cette loi a été publiée le 2 mars 2014, les décrets d'application concernant les coopératives d'habitants ne l'ont pas encore été et nous ne pouvons donc pas utiliser ce cadre légal pour créer notre coopérative.

Nous allons donc créer une Société coopérative à actions simplifiées à capital variable. Quand nous avons commencé à nous pencher sur ces questions, nous avions du mal à manier ce vocabulaire et à le faire nôtre car il est très éloigné de nos réalités, et ne correspondait pas franchement à l'image que nous nous faisions de notre projet. Mais nous avons fini par apprivoiser peu à peu tous ces termes et allons essayer de vous faire partager ce que nous avons appris... Les informations que nous allons vous indiquer sont simplifiées, feront peut-être bondir les juristes qui nous liront, mais bon, il faut oser !

Pour bien comprendre ce que cela signifie, il faut prendre chacun des éléments un par un :
  • Société par actions simplifiées ou SAS : c'est un modèle de société commerciale assez souple qui rencontre beaucoup de succès en France car le fonctionnement de la SAS est déterminé dans ses statuts (d'où leur importance) et relève donc de la seule volonté de ses associés, avec quand même quelques obligations, notamment celle d'avoir un Président qui la représente et est responsable de ses actes. Les principaux textes juridiques concernant les SAS sont les articles L227-1 à L227-20 et L244-1 à L244-4 du Code du commerce.
  • Société à capital variable : cette qualification de notre SAS en fait une Société dont le capital peut varier à tout moment, c'est-à-dire que nous n'avons pas de formalités de publicité à faire dès qu'il y a une variation du capital. Une variation du capital pour notre coopérative peut être par exemple le départ ou l'arrivée d'un coopérateur. Ce choix nous permet donc d'assouplir la gestion de notre coopérative pour toutes ces opérations qui seront sans doute assez régulières... Le statut des sociétés à capital variable est fixé à l'article L231-8 du Code du commerce.
  • Société coopérative : le principal aspect de la société coopérative est que ses associés y sont majoritaires et élisent le dirigeant (pour nous le Président de la coopérative). Le statut des sociétés coopératives est définit par la loi 47-1775 du 10 septembre 1947
Et voilà, la suite de la recette bientôt ! Si vous avez des questions ou des remarques, n'hésitez pas à nous en faire part dans les commentaires !

lundi 2 mars 2015

Un blog pourquoi ?

Après plus de 5 ans d'existence, notre projet devient de plus en plus concret mais de nombreuses étapes restent à franchir. Le groupe de la Gargousse dans sa composition actuelle ne compte plus qu'une personne qui est là depuis l'origine du projet. Parce que 5 ans, c'est long à l'échelle d'une personne...

Les projets d'habitat participatif et plus encore les projets de coopératives d'habitants restent aujourd'hui des démarches militantes qui demandent beaucoup d'implication à ceux qui les portent pour une concrétisation qui semble parfois lointaine.

Avec ce blog, nous souhaitons mettre en avant le travail réalisé par notre groupe et les différents acteurs qui nous accompagnent pour faire enfin émerger les coopératives d'habitants en France. Nous partagerons avec vous nos petites avancées, nos espoirs mais aussi nos déceptions.

En espérant que ce partage vous donne envie de vous lancer à votre tour dans l'aventure du développement des coopératives d'habitants en France : un mode d'habitat non spéculatif, plus égalitaire et participatif.