Bon anniversaire Habicoop !

L'association Habicoop a fêté ses 10 ans vendredi et samedi par l'organisation d'un colloque et d'ateliers de réflexion à Lyon.

Vous pouvez retrouver toutes les informations sur ces 2 journées et pourrez retrouver le contenu des interventions dans les jours qui arrivent sur un site dédié créé pour l'occasion : http://habicoop.eu

Nous avons eu le plaisir de faire visiter le quartier de la Guillotière à plusieurs participants samedi matin, et de leur présenter notre projet. Ces échanges ont été très enrichissants et nous ont permis de croiser nos expériences avec des personnes venues d'un peu partout dans le monde. Le mouvement des coopératives se développe et nous rencontrons tous des freins d'ordre variés, mais nous espérons que toutes ces initiatives réussiront à faire émerger une véritable dynamique en faveur de ce nouveau mode d'habitat !

Portrait de coopératrice (4)

Aujourd'hui, c'est Claire qui nous parle de ses motivations pour notre projet de coopérative...

Depuis combien de temps es-tu dans le projet ?
 

J'ai intégré le projet en 2012. Avec mon mari, nous souhaitions trouver une alternative à la location et avons fait des recherches sur internet. Nous avons trouvé Habicoop et le projet de La Gargousse, auquel nous avons décidé de postuler... Pour finalement nous rendre compte que nous connaissions et côtoyions régulièrement les gargoussiens autour du jardin d'Amaranthes.

Qu'est-ce qui t'a donné envie d'intégrer ce projet ?

Ayant vécu dans un habitat partagé associatif en région parisienne, j'avais envie de renouveler cette expérience. Connaître ses voisins, partager des moments, des espaces, des projets m'a poussée à intégrer la Gargousse. Être actrice en participant à la création de cet habitat était aussi une de mes motivation.

Jusqu'à aujourd'hui, qu'est-ce qui te plaît le plus dans ce projet ?

Ce qui me plaît le plus c'est la perspective de vivre aux côtés de gens que je connais, de partager des espaces et des moments de vie, dans un quartier que j'affectionne particulièrement. Je suis également très motivée par tout le projet autour de la salle commune de la coopérative. 

Et qu'est-ce que tu trouves le plus difficile ?

Le plus difficile pour moi c'est le temps que prend ce projet. J'aimerais que les choses puissent aller plus vite et enfin voir les travaux commencer! 

Peux-tu nous citer 2 choses que tu n'avais pas imaginées en intégrant ce projet ?

Je n'avais pas imaginé que ce projet prendrait autant de temps, c’est très chronophage!  Je ne pensais pas non plus que nous rencontrions autant de difficultés et de lenteurs administratives. Enfin, j’ai été surprise d’apprendre autant de choses pour construire ce projet et cela est vraiment très enrichissant.

Des coopératives d'habitants en Uruguay...

Nous continuons notre « kiosque à journaux » avec un nouvel article de la revue Altermondes, sur les coopératives d’habitants en Uruguay : « Habitat coopératif : le choix de l’Uruguay » de Laure Espieu. 

Petit_Louis, CC, Flickr

Il s’agit plus exactement d’une interview de Pablo Caballero, vice-président de la Fédération uruguayenne de coopératives de logement par aide mutuelle (FUCVAM).

Souvent, lorsque le sujet des coopératives d’habitants est abordé, des pays comme l’Allemagne, la Suisse ou la Norvège sont cités en modèles, mais rarement l’Uruguay. Pourtant, c’est un pays où les coopératives d’habitants sont développées depuis longtemps et ont un statut juridique reconnu (et non remis en cause) depuis 1968. De plus, ce statut a été élaboré dans un véritable souci d’accessibilité du logement puisque l’apport-travail en est un élément-clef, afin de permettre aux futurs coopérateurs de travailler sur leurs logements pour en faire diminuer les coûts. Ce modèle est un succès puisque les habitants des coopératives d’habitants n’ont pas perdu leur logement malgré les nombreuses crises économiques qu’a connues le pays.

Les facteurs-clefs identifiés pour permettre un développement des coopératives à l’échelle nationale sont un cadre législatif (c’est presque fait en France avec la loi Alur, ne manquent plus que les décrets d’application…), des terres où construire et de l’argent pour financer ces constructions. 

L’aspect peut-être le plus difficile à avoir aujourd’hui, surtout dans des villes comme Lyon, est bien les terres où construire (ou les bâtiments à réhabiliter) car il y a une telle pression sur le foncier que les habitants n’ont souvent aucune marge de manœuvre face aux promoteurs immobiliers, et ne peuvent espérer disposer d’un foncier sans un soutien politique.

Dans notre projet, nous avons la chance d’être soutenus par le Grand Lyon qui met à notre disposition un immeuble à réhabiliter mais de nombreux groupes, à Lyon et partout en France, sont aujourd’hui dans une recherche de foncier souvent difficile.

Rejoindre un projet de coopérative

Un groupe projet pour monter une coopérative d'habitants se crée à Confluence.

Franck Grenier, CC, Flickr

C'est pendant les journées du patrimoine que Marlène et Olivier sont venus nous rencontrer pour discuter coopératives d'habitants, et nous parler de leur projet de monter un projet sur Confluence. 

Il reste des terrains à construire dans le cadre de Confluence 2 et ils aimeraient monter une coopérative d'habitants sur un de ces terrains. En ce moment, ils en sont à la phase de constitution du groupe et cherchent des personnes intéressées et motivées pour vivre cette aventure avec eux.

Si vous êtes intéressés, vous pouvez les contacter sur le mail olivier.coupiac [at] gmail.com

Bonne chance à eux !

Première article de notre nouvelle rubrique "kiosque à journaux"...

Petit_Louis, CC, Flickr

La revue Altermondes a publié, dans son numéro 42, un article très intéressant sur l’habitat participatif et plus particulièrement les coopératives d’habitants : "Habitat participatif : le printemps français ?" d'Andrea Paracchini. C'est avec cet article que nous avons choisi de commencer une série de compte-rendus que nous regrouperons dans une nouvelle rubrique spécialement créée pour l'occasion : "kiosque à journaux". Elle contiendra une sélection d’articles sur l’habitat participatif et les coopératives d’habitants, que nous illustrerons avec certains aspects de notre projet. Et la commencer par un article issu d’une revue elle-même coopérative nous paraissait plus que cohérent avec notre projet !

L'article d'Andrea Paracchini reflète bien la situation dans laquelle notre projet se trouve, et que connaissent presque toutes les coopératives d’habitants en devenir : à la fois le sentiment que le cadre législatif et politique avance ce qui peut donner la sensation de vivre un « printemps » de l’habitat participatif, mais aussi des délais très longs et des obstacles nombreux qui rendent ces projets parfois difficiles à gérer à l’échelle individuelle.

Andrea Paracchini montre également que si, en France, le modèle coopératif semble être une innovation, il existe depuis longtemps dans de nombreux pays où il fonctionne très bien. Il y a un véritable retard français en la matière ce que nous ressentons très souvent avec nos différents interlocuteurs qui la plupart du temps ignorent tout des coopératives d'habitants et les prennent pour des initiatives un peu  trop originales, alors qu'elles sont la norme dans de nombreux pays d'Europe notamment.

Enfin, cet article aborde la question de la taille des projets, cruciale en termes de partage des coûts pour rendre véritablement accessible au plus grand nombre les coopératives d’habitants. C’est un aspect autour duquel nous discutons souvent car nous sommes un tout petit projet avec beaucoup de surfaces communes, ce qui rend parfois l’équilibre financier plus compliqué à trouver que pour des projets plus importants.

En bref, cet article est une synthèse très claire et bien documentée que nous vous recommandons de consulter si vous souhaitez avoir un aperçu général du paysage dans lequel nous montons notre projet.

Rencontrons-nous !

A l'occasion des Journées européennes du patrimoine, vous pouvez nous rencontrer samedi 19 septembre de 10h à 18h.

Point de rencontre.

La thématique des Journées européennes du patrimoine cette année est "le patrimoine du XXIème siècle, une histoire d'avenir". A ce titre, nous avons été sollicités pour faire découvrir notre projet de coopérative d'habitants.

Si nous ne pouvons pas vous faire visiter le futur immeuble de la coopérative, puisqu'il n'est pas encore réhabilité, nous serons présents à côté du jardin d'Amaranthes, à Lyon, ce samedi 19 septembre de 10h à 18h pour échanger avec tous ceux intéressés par le projet.

De nombreuses autres découvertes seront possibles sur le quartier, notamment des visites du jardin ou encore le bâtiment de la mairie du 7ème arrondissement. Le programme détaillé peut notamment être trouvé sur le site de la DRAC Rhône-Alpes : bit.ly/progjep

Portrait de coopératrice (3)

C'est avec le portrait d'une coopératrice que nous reprenons ce blog après une pause estivale bien méritée. C'est aujourd'hui Isabelle qui évoque pour nous l'aventure de la Gargousse...

Depuis combien de temps es-tu dans le projet ? Comment y es-tu arrivée ?
Ça va faire trois ans maintenant que je suis dans le projet de la Gargousse. Depuis au moins une dizaine d’années je m’intéressais à l’habitat participatif, c’est pourquoi je m’étais rendue à un congrès sur ce thème à Grenoble en 2012. Durant ces deux jours de congrès, un lieu était réservé aux projets existants ou en voie de réalisation. Je suis allée voir ce qui existait sur Lyon, c’est comme ça que j’ai rencontré Pierre, un membre de la Gargousse.

Qu'est-ce qui t'a donné envie d'intégrer ce projet ?
Ce qui m’a tout de suite donné envie de participer à ce projet c’est son ancrage dans un quartier. En plus du partage dans l’habitat il y avait cette salle au rez-de-chaussée de l’immeuble et la volonté du groupe d’en faire un lieu ouvert pour les associations et les habitants du quartier. J’ai en plus découvert ce statut de coopérative que je ne savais pas exister pour l’habitat et dont je partageais les valeurs de solidarité, de partage, d’écologie, et de non spéculation. Et pour tout dire ce statut permet également à des gens (dont je fais partie) qui n’ont pas d’argent de côté de pouvoir intégrer un tel projet, contrairement à beaucoup d’habitat groupé pour lesquels il faut avoir les moyens d’acheter.

Jusqu'à aujourd'hui, qu'est-ce qui te plaît le plus dans ce projet ?
C’est de vivre moins isolés, de partager avec ses voisins du temps mais surtout les mêmes valeurs malgré nos différences. J’apprécie beaucoup d’être dans un projet pluri-générationnel. Je suis la plus âgée du groupe mais je ne ressens ni démagogie, ni faux respects mais au contraire un vrai partage, une vraie complicité.

Et qu'est-ce que tu trouves le plus difficile ?
Le plus difficile est d’être toujours dans les interrogations, j’aimerais que ce ne soit plus un projet mais y habiter ou au moins déjà pouvoir m’y projeter en n’étant plus dans l’incertitude. Nous avançons sur tout ce que nous pouvons faire mais nous sommes tributaires des lenteurs de l’administration et de la frilosité des politiques qui n’ont pas le même rapport au temps et qui ne veulent prendre aucun risque alors que nous, simples citoyens, on en prend pour que ce projet voit le jour. Certes nous sommes concernés directement mais nous sommes également inscrits dans un mouvement plus large pour le développement de ce type d’habitat.

Peux-tu nous citer 2 choses que tu n'avais pas imaginées en intégrant ce projet ?
Je pensais bien que ce serait chronophage mais pas à ce point là ! Mais pour voir les choses du bon côté tout ce temps que l’on passe en réunion permet également de mieux ce connaître et donc renforce notre groupe, ce qui est positif ! Et la difficulté dans la gestion des facteurs humains, mais ça ce n’est pas nouveau !

Nous vous avons déjà détaillé certains aspects de nos statuts : le cadre juridique général ici et l’aspect non-spéculatif ici.

Pour ce dernier article sur les statuts, nous allons vous révéler ce que nous avons mis le plus de temps à élaborer car nous avions une marge de liberté assez grande : les instances décisionnelles et organisationnelles de la coopérative.

Jean-Claude Mouton, CC, Flickr

Nous en sommes donc arrivés à avoir 3 instances :

- Un Président qui a pour nous avant tout un rôle de représentation vers l’extérieur. Il est élu par l’AG pour un mandat de 3 ans renouvelable

- Un Comité administratif et financier qui s’occupe de la gestion administrative et financière (!). Il est composé exclusivement de coopérateurs-habitant et comprend à minima 3 membres, représentant au moins 40% des coopérateurs-habitant (c’est un peu technique, c’est vrai certains d'entre nous n'ont toujours pas compris ce calcul !). Ses membres sont élus pour un mandat de 3 ans renouvelable une fois. Nous avons choisi un seul renouvellement pour s’assurer que ces fonctions puissent être réparties entre les coopérateurs de la manière la plus équitable possible 

- Une Assemblée des habitants composée de tous les coopérateurs-habitants. Elle se réunit une fois par mois et n’a aucun pouvoir décisionnel. En effet, elle a avant tout vocation à permettre aux habitants de se réunir régulièrement pour suivre l’actualité de la coopérative

Concernant les prises de décision, nous avons décidé d’indiquer dans nos statuts que « les décisions collectives sont prises par consensus. En cas d'échec du consensus un vote peut être organisé. Ce vote est public par défaut, mais un vote à bulletin secret peut être organisé si une personne le demande. En cas de vote, les décisions sont prises à la majorité simple. »

Reste maintenant à mettre en œuvre ces statuts, ce que nous ne pourrons pas faire avant d’être dans la coopérative mais nous ne manquerons pas de vous faire des retours sur cette expérience qui devrait s'avérer riche en émotions collectives !

Portrait de coopérateur (2)

Après Clément, c'est Jérémie qui se prête aujourd'hui au jeu du portrait de coopérateur...

Depuis combien de temps es-tu dans le projet ? Comment y es-tu arrivé ?

J'ai intégré le projet il y a environ 4 ans. Avec ma femme on habitait Lyon depuis 1 ans, on est tombés par hasard sur une brochure d’Habicoop, aux Locaux motiv’ alors qu’on vadrouillait dans ce quartier qu’on apprécie. On a donc contacté le projet qui commencé pas loin de là et on est tombés sur des habitants qu’on fréquentait déjà sur le jardin partagé de l’îlot d’Amaranthe. Comme quoi les grands esprits se rencontrent !

Qu'est-ce qui t'a donné envie d'intégrer ce projet ?

Je n’avais jusque là vécu qu’en collocation. Là, on se retrouvait a deux, dans une nouvelle ville et dans un petit appart’ avec des voisins pas très sympathiques. Alors l’idée de construire un projet qui nous ressemble avec des futurs voisins partageant nos idées cela m’a tout de suite enchanté. En plus on avait déjà imaginé l’option classique de l’achat et on était vite restreints financièrement.

Jusqu'à aujourd'hui, qu'est-ce qui te plaît le plus dans ce projet ?

L’entraide et le partage entre voisins. On fonctionne déjà un peu comme ça avec des amis. Mais cela reste éparpillé. Avec la Gargousse cela va rassembler ces forces de solidarité, mutualiser nos moyens materiels et humains, resserrer ces liens. Ce qui est génial en bâtissant un projet avec les même personnes depuis plus de 4 ans c’est qu’on apprend à se connaître et j’imagine déjà en quoi je vais pouvoir être utile à telle ou telle personne ou à l’inverse à qui je pourrai faire appel pour tel ou tel problème.

Et qu'est-ce que tu trouves le plus difficile ?

Parfois notre enthousiasme se confronte aux lenteurs administratives. C’est difficile de faire comprendre aux partenaires institutionnels qu’on est investit à 100% et qu’on a besoin de réactivité en face et puis on prend aussi des risques financiers qu’ils n’ont pas toujours l’air de mesurer. Une coopérative d’habitant ce n’est pas un promoteur immobilier avec des fonds illimité.

Peux-tu nous citer 2 choses que tu n'avais pas imaginées en intégrant ce projet ?

Parfois ce qui est dur c’est le facteur humain, faire le consensus n’est pas évident et cela prend aussi beaucoup de temps. Ce qui m’a aussi impressionné, c’est le nombre de proches qui suivent cette histoire à rebondissement, je passe des heures à raconter tout ça tout au long de l’année... ça va faire du monde le jour de la crémaillère !!

Merci Jérémie ! Et rendez-vous très bientôt pour un nouveau portrait !

Rencontrons-nous !

Rappel : nous vous en parlions il y a peu de temps, nous vous invitons à une rencontre pour échanger autour du projet de salle pour tous et de film réalisé par et sur les habitants du quartier... En espérant vous y voir nombreux !

Une salle pour tous...

Comme nous vous l'avons déjà expliqué dans ce blog, notre projet en contient 2 : non seulement une coopérative d'habitants mais aussi, au rez-de-chaussée, une salle ouverte sur le quartier. Et ces 2 projets nous tiennent autant à cœur l'un que l'autre !

Quelques précisions sur ce projet de salle pour tous. Depuis le début du projet, la coopérative d'habitants a toujours été pensée comme devant être ancrée dans son quartier et permettre d'y développer le partage et le vivre-ensemble. Le lieu choisi pour la coopérative ayant un local disponible au rez-de-chaussée, l'idée d'ouvrir ce local sur le quartier a donc très vite émergé.

A terme, nous souhaitons donc que cette salle ne soit pas uniquement gérée par les coopérateurs mais par une association ouverte à tous, qui pourra animer et prêter ce lieu. Nous n'avons pas déterminé beaucoup plus précisément les objectifs de cette salle (même si nous avons plein d'idées !), car nous souhaitons vraiment monter ce projet avec d'autres personnes que les seuls futurs coopérateurs.   

Or, depuis quelques temps, nous avons décidé de consacrer davantage d'énergie à ce projet de salle ouverte sur le quartier. Nous avons commencé à rencontrer des associations du quartier (nous en reparlerons bientôt...) mais surtout nous souhaitons d'ores et déjà créer un collectif autour de cette salle qui puisse préparer son arrivée, recenser les besoins, pourquoi pas déjà organiser des animations sur le quartier... Bref, il y a plein de choses à imaginer !

En parallèle de ce projet, nous aimerions réaliser un film par et sur les habitants du quartier. Nous avons déjà pris contact avec plusieurs spécialistes de l'image prêts à nous accompagner dans cette démarche.

Si vous êtes intéressés pour nous accompagner dans cette aventure, nous organisons une première rencontre vendredi 5 juin à 19h au bar Chez Thibault, 80 rue Montesquieu. Et nous espérons vous y voir nombreux !

Portait de coopérateur (1)

Nous débutons aujourd'hui une série d'articles destinée à vous permettre de mieux nous connaître et à vous montrer quelles sont nos motivations à participer à un projet de ce type. Vous verrez que nous ne sommes pas tous arrivés dans le projet pour les mêmes raisons, et c'est un des enjeux majeurs de notre projet que de réussir à avancer avec les sensibilités de chacun.

Et c'est Clément qui a accepté le premier de se faire tirer le portrait !

Depuis combien de temps es-tu dans le projet de la Gargousse ? Comment y es-tu arrivé ?

J'ai intégré le projet il y a un peu plus d'un an. Face aux difficultés de logement que nous rencontrions avec ma conjointe, celle-ci s'est intéressée aux coopératives d'habitants. Elle a découvert l'existence de la Gargousse en faisant des recherches sur internet. Nous leur avons ensuite écrit un mail qui a tout déclenché...

Qu'est-ce qui t'a donné envie d'intégrer ce projet ?

Le fait que je ne voyais pas de solution qui me convienne pour habiter dans le centre de Lyon. A cause de la spéculation immobilière dans les quartiers qui m'intéressaient il était impossible d'acheter avec mes revenus. Je ne me voyais pas non plus rester locataire toute ma vie. Mon loyer est mon plus gros poste de dépense chaque mois et ça me dérange de ne pas avoir la moindre capacité de décision sur ce qui est fait de cet argent.

Jusqu'à aujourd'hui, qu'est-ce qui te plaît le plus dans ce projet ?

La perspective d'avoir comme voisins des gens que je connais et que j'apprécie, et surtout de partager des moyens et des locaux (tout le monde n'a pas besoin d'avoir son propre appareil à raclette ou sa propre machine à laver). J'ai aussi aimé découvrir comment mener ce genre de projets à bien : le fonctionnement d'un groupe dans sa prise de décision, les discussions qu'amène ce projet, les débats qui ont lieu au sein du groupe lors des réunions...

Et qu'est-ce que tu trouves le plus difficile ?

Le temps qu'il faut y consacrer sans être assuré d'un résultat et l'inertie de certains partenaires ou organismes avec lesquels nous devons travailler.

Peux-tu nous citer 2 choses que tu n'avais pas imaginées en intégrant ce projet ?

Le temps qu'il fallait y consacrer et le nombre de choses que j'apprendrais.

Merci Clément ! Et rendez-vous très bientôt pour un nouveau portrait !

Ingrédient n° 1 d'une coopérative : ses statuts (2)

Après avoir vu le cadre juridique général dans lequel s'inscrivent les statuts de la coopérative, nous allons nous intéresser à un des aspects qui nous tient particulièrement à cœur : la non-spéculation.

Jean-Claude Mouton, CC, Flickr

Nous allons donc créer une Société coopérative à actions simplifiées à capital variable, dont nous avons vu l'importance des statuts dans un article précédent. Pour rappel, dans une SAS, les statuts sont déterminants car ils sont très largement autonomes pour définir le fonctionnement de la Société.

C'est donc dans nos statuts que nous avons inscrit la non-spéculation comme valeur fondamentale et que nous avons déterminé concrètement ce que cela allait signifier pour notre coopérative.

Pour intégrer notre coopérative d'habitants puis contracter un bail avec elle, il faut acquérir des parts sociales de la coopérative. Nous avons décidé que le montant de ces parts serait proportionnel à la surface de l'appartement à louer, afin d'être les plus égalitaires possibles. Quand un coopérateur souhaite quitter la coopérative, il revend ses parts à la personne qui souhaite prendre sa place et devenir ainsi coopérateur à son tour.

Mais le coopérateur sortant pourrait souhaiter revendre ses parts à un montant beaucoup plus élevé que celui auquel il les a achetées, afin d'effectuer une plus-value. C'est là que nos statuts interviennent puisqu'il y est indiqué que ces parts ne peuvent pas être revendues à un coût supérieur à celui auquel elles ont été acquises. Leur valeur est quand même revue en fonction de l'Indice de référence des loyers afin qu'elle ne puisse pas se dévaluer.

Nous souhaitons, par cette disposition, sortir les appartements de notre coopérative de la logique spéculative, ce qui nous paraît être essentiel pour continuer à offrir à tous la possibilité de bien se loger, surtout en centre-ville !

On y passe des heures...

Praha : l'horloge. CC pikadilly Flickr.

Le but de cet article est de vous donner une petite idée de ce que représente un projet comme le nôtre en termes de temps passé par chacun d'entre nous sur ce projet.

En effet, si nous donnons chacun pas mal de temps pour essayer de faire aboutir ce projet, nous en prenons rarement pour essayer de faire le calcul de ce que représentent tous ces petits moments additionnés les uns aux autres. Peut-être aussi n'osons-nous pas faire ce calcul, pour ne pas nous décourager à l'idée des heures passées à essayer de comprendre les statuts d'une SAS ou à revoir 3 fois notre montage financier en changeant le taux de TVA appliqué à l'architecte  plutôt que de jouer à la coinche ou faire de la musique...

Commençons par les réunions : nous faisons en moyenne une réunion de groupe toutes les 2 semaines, qui dure plus ou moins 2h30 à 9 personnes ce qui fait sur un an 26 réunions soit 65 heures ce qui représente 585 heures de travail collectif. Rajoutons à ça en moyenne une réunion toutes les 2 semaines aussi avec un de nos partenaires (architecte, bailleur social, Habicoop, Grand Lyon, élus etc.), ce qui nous multiplie tous ces chiffres par 2 et on arrive à 1170 heures de travail collectif.

En plus de ça, nous avons décidé de donner environ 4 heures par semaine de notre temps à la coopérative, réunions comprises. Ce temps-là est un peu compliqué à estimer car certaines semaines nous en faisons beaucoup plus et d'autres un peu moins... En comptant 2heures par semaine chacun, en plus des réunions, on ne doit pas être loin du compte. Cela nous amène à 936 heures de travail individuel par an.

Addition finale : 1170 + 936 = 2106 par an consacrées à la Gargousse par le groupe, tout ça en plus bien sûr de nos activités professionnelles respectives et de nos quotidiens bien chargés...

Et voilà, les coopératives d'habitant sont encore des modèles à construire en France, d'où la nécessité de ce temps long à leur consacrer. Mais plus le nombre de coopératives augmentera plus il sera facile d'en monter et plus ce temps d'investissement, qui reste un frein pour beaucoup, se réduira. L'objectif d'Habicoop est de mutualiser tout ce qui a été fait par les différents groupes afin de réduire le temps consacré à la création des coopératives pour permettre leur développement partout en France.

Ingrédient n°1 d'une coopérative : ses statuts (1)

La recette pour créer une coopérative d'habitants comporte de nombreux ingrédients que nous allons vous détailler petit à petit dans ce blog.

Jean-Claude Mouton, CC, Flickr

Le premier ingrédient consiste à rédiger des statuts et à les déposer au Greffe du Tribunal de commerce où la société sera immatriculée afin de lui donner une existence légale. Cet ingrédient est un peu complexe aussi allons-nous lui consacrer plusieurs articles.

Ce premier article traitera du cadre général de nos statuts, et nous en détaillerons par la suite certains aspects plus spécifiques.

Peut-être avez-vous entendu parler de la loi Alur, destinée en partie à donner un statut légal aux coopératives d'habitants. Si cette loi a été publiée le 2 mars 2014, les décrets d'application concernant les coopératives d'habitants ne l'ont pas encore été et nous ne pouvons donc pas utiliser ce cadre légal pour créer notre coopérative.

Nous allons donc créer une Société coopérative à actions simplifiées à capital variable. Quand nous avons commencé à nous pencher sur ces questions, nous avions du mal à manier ce vocabulaire et à le faire nôtre car il est très éloigné de nos réalités, et ne correspondait pas franchement à l'image que nous nous faisions de notre projet. Mais nous avons fini par apprivoiser peu à peu tous ces termes et allons essayer de vous faire partager ce que nous avons appris... Les informations que nous allons vous indiquer sont simplifiées, feront peut-être bondir les juristes qui nous liront, mais bon, il faut oser !

Pour bien comprendre ce que cela signifie, il faut prendre chacun des éléments un par un :

• Société par actions simplifiées ou SAS : c'est un modèle de société commerciale assez souple qui rencontre beaucoup de succès en France car le fonctionnement de la SAS est déterminé dans ses statuts (d'où leur importance) et relève donc de la seule volonté de ses associés, avec quand même quelques obligations, notamment celle d'avoir un Président qui la représente et est responsable de ses actes. Les principaux textes juridiques concernant les SAS sont les articles L227-1 à L227-20 et L244-1 à L244-4 du Code du commerce.
• Société à capital variable : cette qualification de notre SAS en fait une Société dont le capital peut varier à tout moment, c'est-à-dire que nous n'avons pas de formalités de publicité à faire dès qu'il y a une variation du capital. Une variation du capital pour notre coopérative peut être par exemple le départ ou l'arrivée d'un coopérateur. Ce choix nous permet donc d'assouplir la gestion de notre coopérative pour toutes ces opérations qui seront sans doute assez régulières... Le statut des sociétés à capital variable est fixé à l'article L231-8 du Code du commerce.
• Société coopérative : le principal aspect de la société coopérative est que ses associés y sont majoritaires et élisent le dirigeant (pour nous le Président de la coopérative). Le statut des sociétés coopératives est définit par la loi 47-1775 du 10 septembre 1947

Et voilà, la suite de la recette bientôt ! Si vous avez des questions ou des remarques, n'hésitez pas à nous en faire part dans les commentaires !

Un blog pourquoi ?

Après plus de 5 ans d'existence, notre projet devient de plus en plus concret mais de nombreuses étapes restent à franchir. Le groupe de la Gargousse dans sa composition actuelle ne compte plus qu'une personne qui est là depuis l'origine du projet. Parce que 5 ans, c'est long à l'échelle d'une personne...

Les projets d'habitat participatif et plus encore les projets de coopératives d'habitants restent aujourd'hui des démarches militantes qui demandent beaucoup d'implication à ceux qui les portent pour une concrétisation qui semble parfois lointaine.

Avec ce blog, nous souhaitons mettre en avant le travail réalisé par notre groupe et les différents acteurs qui nous accompagnent pour faire enfin émerger les coopératives d'habitants en France. Nous partagerons avec vous nos petites avancées, nos espoirs mais aussi nos déceptions.

En espérant que ce partage vous donne envie de vous lancer à votre tour dans l'aventure du développement des coopératives d'habitants en France : un mode d'habitat non spéculatif, plus égalitaire et participatif.